Lettre de crédit - TRADE TO PRICE
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L/C – Lettre de crédit
La lettre de crédit est un document délivré par la banque de l'acheteur au vendeur qui garantit le paiement au bénéficiaire de la lettre de crédit (le vendeur), tant que les termes et conditions énoncés dans la lettre de crédit sont respectés. Les L/C sont presque toujours irrévocables, mais peuvent être transférables. Pour les expéditions régulières, une lettre de crédit renouvelable est souvent utilisée.
Les différents types de lettres de crédit peuvent être définis comme suit :
CL/C (lettre de crédit confirmée)
Une lettre de crédit, émise par une banque étrangère, dont la validité est confirmée par une banque de première classe (généralement américaine ou européenne). Un vendeur avec des conditions CL/C est assuré du paiement même si l'acheteur étranger ou la banque étrangère fait défaut.
DL/C (lettre de crédit documentaire)
Document émis par une banque qui garantit le paiement des traites d'un acheteur pendant une période déterminée et jusqu'à un montant déterminé. La lettre de crédit documentaire offre un moyen plus sûr d'effectuer des transactions dans le commerce d'import-export que l'encaissement d'effets documentaires (voir lettre de change). Une lettre de crédit, lorsqu'elle est transmise par l'intermédiaire d'une banque, généralement dans le pays du vendeur, devient le moyen par lequel le vendeur obtient le paiement. Les documents nécessaires, correctement remplis, sont présentés à une banque à une date convenue. Si les conditions du crédit sont remplies, un vendeur peut recevoir immédiatement le paiement d'une banque.
IL/C (lettre de crédit irrévocable)
Une lettre de crédit irrévocable ne peut être modifiée ou annulée sans le consentement de la banque émettrice, la banque confirmante (si confirmée), porte l'engagement de paiement supplémentaire d'une autre banque, généralement la banque notificatrice, appelée ici la banque confirmante puisqu'elle ajoute sa confirmation à la lettre de crédit. Cela peut également être utilisé si la banque émettrice a une réputation douteuse inconnue vis-à-vis du vendeur et du bénéficiaire. Le paiement est garanti par la banque si les conditions du crédit sont pleinement respectées par le bénéficiaire. Les mots Crédit Documentaire Irrévocable ou Crédit Irrévocable peuvent être indiqués dans la L/C. Cela signifie qu'une fois que les conditions de l'acheteur dans la lettre ont été acceptées par le vendeur, elles constituent un engagement définitif de la banque de l'acheteur et ne peuvent être révoquées sans l'accord du vendeur.
Les lettres de crédit révocables sont rarement utilisées car les conditions du crédit peuvent être annulées ou modifiées par un acheteur étranger à tout moment sans préavis au vendeur.
RL/C (lettre de crédit renouvelable)
Lorsqu'une lettre de crédit (L/C) est spécifiquement désignée comme une lettre de crédit renouvelable, le montant impliqué lorsqu'il est utilisé est automatiquement rétabli, c'est-à-dire que le montant redevient disponible sans émettre une autre L/C et généralement selon les mêmes termes et conditions. dans un laps de temps (habituellement de plusieurs mois à un an). Cela permet d'économiser de l'administration lorsque plusieurs expéditions sont impliquées.
SBL/C (lettre de crédit stand-by)
Le terme Standby Letter of Credit (SBL/C) a été inventé par les banques américaines parce qu'en vertu de la loi Glass-Steagal, les banques aux États-Unis n'étaient pas autorisées à émettre des garanties bancaires. Elles ont donc contourné la loi en formatant leurs BG comme des lettres de Crédit et les appelait L/C Standby. Le mot "en attente" signifie la même chose que "contingent" - disponible sur demande. Il s'agit donc d'une garantie financière ou d'un cautionnement de bonne exécution émis par une banque pour le compte d'un acheteur. c'est-à-dire une obligation écrite de la banque émettrice de payer une somme à un bénéficiaire pour le compte de son client dans le cas où le client lui-même ne paierait pas le bénéficiaire. Le SBL/C est régi par les règles ICC-500.
TL/C- Lettre de crédit transférable
C'est l'instrument privilégié des commerçants et intermédiaires pour offrir des conditions de paiement sécurisées à des tiers tels que leurs fournisseurs (deuxième bénéficiaire dans la lettre de crédit). Lorsque l'acheteur paie la lettre de crédit, une partie du produit est transférée au deuxième bénéficiaire.
