PROJET DE FCO POUR L'ACHAT D'AU METAL
A l'attention des Raffineries et des producteurs d'Or:
Offre Gold EXW Ghana
Pour l'achat d'or (AU métal), procédure ExWork produit d'origine Ghana, provenance Accra
PROJET DE FCO POUR L'ACHAT D'AU METAL (LINGOTS D'OR)
Code généalogique : …
Codes NCNDA et IMFPA :.
Code vendeur (transaction) : ...
Code acheteur : …
N° de contrat : ...
Cette offre globale d'entreprise (SPA) pour les lingots d'or (la marchandise) est faite et conclue le xxx xxxxxxxxxxxxxxxxxx 2024 par et entre :
ENTREPRISE
ADRESSE
PAYS
SOCIÉTÉ D'ENREGISTREMENT
DIRIGEANT/REPRÉSENTÉ PAR
DÉSIGNATION/TITRE
COORDINATEURS
N° DE TÉL.
E-MAIL
Et
ENTREPRISE
ADRESSE
PAYS
SOCIÉTÉ D'ENREGISTREMENT
DIRIGEANT/REPRÉSENTÉ PAR
DÉSIGNATION/TITRE
COORDINATEURS
N° DE TÉL.
E-MAIL
CODES DE TRANSACTIONS
CODE DE TRANSACTION xxxxxxxxxxxxxxxx
MATIÈRE MATÉRIELLE : Or (Au)
FORME : LINGONS D'OR
PURETÉ : 92,60%.
SOURCE : GHANA
LOCATION : ACCRA
ESSAI : 5KG jusqu'à 20 KG
Deuxième livraison : 100KG jusqu'à 200KG effectué 2 jours après avec R&E
Mensuel : Dépend de la capacité du vendeur à fournir.
ESSAI FINAL : L'analyse sera effectuée à la raffinerie GOLDSTROM à ACCRA, GHANA : avec accord du vendeur...
HISTORIQUE DU PRODUIT : Propre, clair, sans privilèges et origine non criminelle et documentée
DROITS D'EXPORTATION : Effectués et payés par l'acheteur
INCOTERMS : Départ usine (EXW) / Cash and carry Accra
PRIX : xxxxxxx USD /KG BRUT (xxxxxxxxxxxx USD /KG NET)
COMMISSION : Commissions xxxxxx US$ incluses / x Groupes payés par l'Acheteur ou le Vendeur
RÉVISION : Les prix sont sujets à révision selon les exigences du marché
PAIEMENT : PAR SWIFT MT 103 cash automatique non conditionnel ou en Cash
En monnaie locale, une partie en espèces en US$ est possible.
Transfert en USD également possible si le vendeur libère la propriété de l'or contre preuve du transfert par le banquier.
TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ : L'Or reste la propriété du Vendeur jusqu'à ce que le Vendeur ait reçu le paiement intégral du prix indiqué. Ensuite, la propriété légale de l’or est transférée du vendeur à l’acheteur.
En cas de virement en US$, il se fera directement à la banque en présence du vendeur, qui acceptera le changement de propriétaire immédiat sur preuve de virement du banquier.
PROCÉDURE
Préambule:
Après l'édition et la validation de la Généalogie et du Projet de Contrat, le TTM (Table Top Meeting) sera accepté et organisé avec le Vendeur et son représentant.
Lors du TTM, les parties confirmeront leur identité et échangeront leurs preuves de fonds et de produits.
La documentation administrative sera examinée et le contrat sera scellé par l'Acheteur.
1. Préparation avant la transaction
• Préparation de l'acheteur :
• Apportez un testeur indépendant ou un équipement de test (si nécessaire)
• Organiser un mode de paiement (espèces, virement bancaire, etc.)
• Réservez la raffinerie où aura lieu le test.
• Préparation du vendeur :
• Préparez le produit pour l'inspection.
• Préparer son transport pour amener le produit aux installations de raffinage pour tests.
• Assurez-vous que le testeur du vendeur est disponible (si nécessaire).
2. Arrivée et inspection initiale
• L'acheteur arrive à la raffinerie :
• Présenter une pièce d'identité et les documents nécessaires.
• Le vendeur arrive à la raffinerie :
• Présenter une pièce d'identité et les documents nécessaires.
• Rencontre entre le vendeur et l'acheteur pour discuter des détails de la transaction.
3. Tests de produits
• Préparation aux tests :
• Les testeurs de l'acheteur et du vendeur (si nécessaire) doivent être présents.
• S'assurer que l'équipement de test est calibré et fonctionne correctement.
• Réalisation du test :
• Le testeur de la raffinerie effectue les tests nécessaires sur le produit.
• Le vendeur et l'acheteur doivent effectuer des tests simultanés si nécessaire.
• Examen des résultats :
• L'acheteur examine les résultats du testeur de la raffinerie.
• La raffinerie émettra un rapport d'analyse à l'acheteur, avec copie au vendeur.
• Si vous êtes satisfait, passez à l'étape suivante.
• S'ils ne sont pas satisfaits, l'acheteur et le vendeur peuvent discuter des divergences ou l'acheteur peut
rejeter le produit.
4. Sceller le produit
• Sceau d'accord :
• Les deux parties sont d'accord sur le processus de scellement.
• Procédure de scellement :
• Le produit est scellé sous la surveillance des deux parties.
• Des scellés sont apposés pour empêcher toute altération.
• Documentez le processus de scellement avec les signatures de l'acheteur et du vendeur.
5. Processus de paiement
• Modes de paiement :
• Paiement en espèces :
• L'acheteur paie le vendeur directement à la raffinerie.
• Le vendeur vérifie et compte l'argent liquide.
• Paiement bancaire :
• L'acheteur et le vendeur s'adressent à une banque.
• L'acheteur initie un transfert ou dépose de l'argent sur le compte du vendeur.
• La banque fournit un reçu ou une confirmation de paiement.
• Paiement numérique :
• Utilisez une plateforme de paiement numérique sécurisée.
• L'acheteur transfère le montant convenu sur le compte du vendeur.
• Les deux parties vérifient le transfert avec confirmation de la plateforme.
6. Confirmation et libération
• Vérification :
• Le vendeur vérifie la réception du paiement (confirmation bancaire, reçu, etc.).
• Libération des marchandises :
• Dès confirmation du paiement, le vendeur autorise la remise du produit scellé à l'acheteur.
• Les deux parties signent un document de quittance reconnaissant le transfert des marchandises.
7. Documentation finale
• Enregistrements de transactions complets :
• L'acheteur et le vendeur conservent des copies de tous les documents relatifs aux tests, au scellement,
paiement et libération.
• Communication post-transaction :
• Les deux parties confirment que la transaction est complète et satisfaisante.
• Tous les problèmes postérieurs à la transaction doivent être résolus via le différend convenu.
processus de résolution.
8.Remarques :
• Résolution des litiges : inclure une méthode convenue à l'avance pour résoudre les litiges pouvant survenir.
pendant la transaction.
• Conformité légale : assurez-vous que toutes les actions sont conformes aux lois et réglementations locales. Par
suite à cette procédure, l'acheteur et le vendeur peuvent garantir une transaction transparente, équitable et
processus de transaction efficace pour les achats au comptant et à emporter dans une raffinerie.
Signé et Scellé par le Vendeur
Nom de l'entreprise:
Représenté par:
Fonction:
Date:
Signature
Signé et Scellé par l'Acheteur
Nom de l'entreprise:
Représenté par:
Fonction:
Date:
Signature