MAQUETTE, SCO 

SCO produits pétroliers, offre de vente

3. Le vendeur fournit à l'acheteur les documents POP partiels ci-dessous par courrier électronique ou par télécopie si nécessaire.

A. Accord de stockage en citerne
B. Récépissé de stockage en citerne
Récépissé de stockage en citerne
C. Lettre d'engagement de fourniture
D. Passeport de qualité du produit (résultat du test de trempage du produit)
E. Déclaration de disponibilité du produit
F. Autorisation de vente (ATS)

4. Dans les 3 à 7 jours Après réception et confirmation des documents PPOP, l'acheteur dépose un engagement financier par virement bancaire T/T sur le compte séquestre désigné par le vendeur, qui sert de garantie de sécurité pour que l'acheteur ne manque pas à ses obligations dans le cadre de la transaction. Le montant payable par l'acheteur est déductible de la valeur totale des marchandises avant que l'acheteur n'établisse son MT103/TT.

5. NCNDA/IMFPA à signer par toutes les parties pour garantir le paiement des commissions.

6. Le vendeur signe l'accord de partie affrétée (CPA) avec la compagnie maritime et conclut la réservation du navire, la préparation du programme d'expédition avec l'autorité portuaire.

7. Le vendeur remet à la banque de l'acheteur, dans un délai de 4 jours, les documents d'expédition complets attestant de la qualité du produit (POP), ainsi qu'une garantie de bonne fin de 2 %, par swift, à la banque de l'acheteur.
A. Approbation de l'exportation,
B. Licence/permis d'exportation
C. Questionnaire du navire 88.
D. Certificat de propriété du produit de la raffinerie.
E. Fresh SGS.
F. Connaissement.
G. Contrat de stockage portuaire.
H. Contrat(s) d'affrètement pour le transport du produit jusqu'au port de déchargement.

8. Début de la livraison conformément au calendrier

9. À l'arrivée au port de déchargement, la cargaison est soumise à une inspection CIQ/SGS aux frais de l'acheteur. À l'issue de l'inspection CIQ/SGS, l'acheteur effectue le paiement à 100 % par virement MT103-T/T dans les 72 heures suivant la délivrance du certificat CIQ/SG au port de déchargement. 10. Dès réception du paiement par virement T/T de l'acheteur, le vendeur paie tous les intermédiaires dans les 24 heures.

Devise
Lexique
Lettre d'Intérêt
Contrat pétrolier
Préconisation LOI