CONTRAT PETROLIER JET A1, EN590 10PPM, D6,D2, GAZ (FCO)
Contrat Petrole avec Procédure STS
PROCÉDURE DE TRANSACTION : TRANSFERT NAVIRE-À-NAVIRE (SHIP-TO-SHIP (STS)
Preamble: LOI + Company Profile + CPA* to be sent to the Agent Mandate
1. Émission du bon de commande irrévocable par l'acheteur :
L'acheteur soumet un bon de commande irrévocable (ICPO) accompagné de ses coordonnées bancaires complètes et d'un certificat d'immatriculation de la société.
2. Émission de la facture commerciale par le vendeur :
Le vendeur fournit une facture commerciale pour les premières quantités chargées, à bord de son navire, pour signature et endossement par les deux parties.
3. Fourniture du contrat d'affrètement par l'acheteur :
L'acheteur soumet le contrat d'affrètement (CPA) relatif à la transaction STS au comptant, en s'assurant que toutes les conditions sont conformes à l'accord des deux parties. Note : Contrat d'affrètement (CPA) : celui-ci doit être émis par une compagnie européenne ou américaine.
4. Vérification du CPA et émission des documents requis par le vendeur :
Dès réception du CPA de l'acheteur, le vendeur vérifie le document et émet les pièces justificatives suivantes :
Manifeste de fret
Engagement de fourniture
Passeport produit
Autorisation de vente (ATS)
Connaissement (B/L)
Autorisation d'essai d'immersion (DTA)
Avis de disponibilité (NOR) à signer par la compagnie maritime de l'acheteur.
5. Autorisation d'embarquement (ATB) auprès de la compagnie maritime du vendeur :
Dans les 48 heures, l'acheteur contacte la compagnie maritime du vendeur pour obtenir l'autorisation d'embarquement (ATB). Le navire de l'acheteur fournit les informations nécessaires à la programmation des opérations d'injection et de déchargement.
6. Arrivée au terminal de transbordement et transfert du produit :
À l'arrivée au terminal de transbordement, l'équipe de l'acheteur embarque à bord du navire du vendeur. Un test d'immersion du produit est effectué aux frais du vendeur avant le début du transfert.
7. Inspection par l'acheteur :
Après l'injection du produit, l'acheteur effectue une inspection par test d'immersion afin de vérifier la quantité et la qualité du produit, à ses frais.
8. Paiement et transfert des documents :
Une fois l'injection effectuée avec succès, l'acheteur doit régler la valeur totale du produit injecté dans son navire dans un délai de 48 heures par virement bancaire MT103. Tous les documents d'exportation relatifs au produit pétrolier lui seront ensuite transférés.
9. Paiement des commissions aux intermédiaires :
Dans les 48 heures suivant la finalisation de la transaction, les commissions sont versées.
Contrat Divers
Définition : Une FCO (Full Coorporate Offer) est toujours nominative et fait suite en général à une confirmation de la part d’un vendeur qui a fait une soft offer SCO (qui par définition est une pré-offre)
FCO - CONTRAT PETROLIER
Contrats pétroliers sur demande, Contrat Major selon opportunité, sur demande, Contrats Raffineries sur demande, Certains fournisseurs ne font jamais de cotation sur les bases des PLATTS neuf, NYMEX etc…, cotation des salles des marchés..;
Les prix d'offres de la part des sociétés productrices et exportatrices sont le plus souvent fixes
TERMES ET CONDITIONS
Sur demande
OFFRES GÉNÉRALES
D2 GAZ OLÉO-GAZ GOST (DIESEL) LO.2-62 GOST 305-82 ORIGINE
Quantité : Minimum 50 000 MT, Maximum 100 000 MT
Prix CIF sur demande BRUT / prix sur demande
Prix FOB sur demande BRUT / prix sur demande
Commission :
MAZUTM100 GOST –1058575
Quantité : Minimum 50 000 MT, Maximum 1 000 000 MT
Prix CIF sur demande BRUT / prix sur demande
Prix FOB sur demande BRUT / prix sur demande Commission :
KÉROSÈNE D'AVIATION COLONIALGRADE 54 JET FUEL
Quantité : Minimum 1 000 000, BBLS.
Maximum 2 000 000 BBLS
Prix CIF sur demande BRUT / prix sur demande
Prix FOB sur demande BRUT / prix sur demande
Commission : prix sur demande
ESSENCE DTN EN 590
Quantité : Minimum 100 000 MT, Maximum 300 000 MT
PRIX CIF : prix sur demande / prix sur demande
FOB PRIX : prix sur demande / prix sur demande
COMMISSION : prix sur demande
HUILE VIERGE D6
Quantité : Minimum 80 000 000 GALONS/ PREMIÈRE LIVRAISON
Maximum 100 000 000 GALONS CHAQUE MOIS/ POUR CONTRAT
Prix FOB sur demande BRUT / prix sur demande
COMMISSION : prix sur demande
C.I Tremper et payer FOB-ROTTERDAM. (1)
Sur demande
FOB ROCEDURE RUSSIAN PORT (2)
Sur demande
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
ORIGINE :
LIVRAISON : FOB/CIF ASWP avec Rollover et extension.
INSPECTION : Le rapport de test SGS sera effectué au port de chargement par SGS
INSTRUMENT DE PAIEMENT : DLC/SBLC/ IRDLC/BG/T/T, MT103, à vue.
PORT DE CHARGEMENT : Rotterdam / ...
CAUTION DE BONNE EXÉCUTION (PB) :
MODE D'EXPÉDITION :
COMMISSION :